Marque enregistrée - Marque en vigueur

EXALTO
OXIBIS GROUP, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4227441
Date de dépôt :
20/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/11/2025
EXALTO de OXIBIS GROUP

Présentation de la marque EXALTO

Déposée le 20 novembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OXIBIS GROUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « EXALTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-50 du 11 décembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OXIBIS GROUP domicilié(e) 8 Rue de la Carronnée - 39400 - MORBIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 896 904 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GUIU – JURISPATENT domicilié(e) 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque EXALTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4227441.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXALTO arrivera à expiration en date du 20 novembre 2025.

OXIBIS GROUP a également déposé les autres marques suivantes : OXIBIS , (Marque figurative) , JOO LY , EXALTO , DILEM , OXIFINE , JOO LY , OXIBIS , EXALTO , (Marque figurative)


OXIBIS GROUP, Société par actions simplifiée - 8 Rue de la Carronnée - 39400 - MORBIER - France - SIREN 388896904


CABINET GUIU – JURISPATENT - 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-50

Enregistrement avec modification - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14

Appareils et instruments optiques ; montures de lunettes [châsses] ; lunettes de soleil ; lunettes de sport ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; étuis pour verres de contact ; verres de lunettes ; verres optiques ; lentilles de contact ; verres de contact [optiques] ; verres correcteurs [optique] ; cordons pour lunettes ; lunettes [optique] ; chaînettes pour lunettes ; montures de pince-nez ;

Essuie-verres de lunettes.